Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Étude de cadrage
1.1 Description succincte du projet
1.2 Caractérisation succincte de la zone d’implantation du Projet
1.3 Discussion de la sensibilité de l’environnement naturel et humain
1.4 Description de la zone d’influence du projet
1.5 Liste des enjeux environnementaux et sociaux
2. Description du projet
2.1 Éléments de contexte
2.2 Vue d’ensemble, objectifs et cadre de développement
2.3 Identité du promoteur et des bénéficiaires
2.4 Localisation et emprise
2.5 Phase de réalisation (construction / exploitation)
2.6 Main d’œuvre
2.7 Montant d’investissement
2.8 Description technique
2.9 Description des travaux
2.10 Fonctionnement en phase d’exploitation
2.11 Consommation de ressources, effluents et déchets en phase de construction
2.12 Consommation des ressources, émissions, effluents et déchets en phase d’exploitation
3. Analyse des variantes
3.1 Alternatives techniques
3.2 Alternatives de site
3.3 Alternative sans projet
3.4 Alternative avec projet
4. Cadre politique, juridique et institutionnel
4.1 Cadre juridique
4.2 Cadre Institutionnel
4.3 Cadre politique
4.4 Analyse des écarts entre la règlementation nationale et les directives SFI applicables au projet
5. Description de l’état initial de l’environnement naturel et humain
5.1 Périmètre d’étude
5.2 Environnement Physique
5.3 Environnement biologique naturel
5.4 Environnement humain
6. Évaluation des impacts environnementaux et sociaux
6.1 Approche méthodologique
6.2 Cadrage
6.3 Évaluation des impacts environnementaux et sociaux du projet
7. Évaluation des risques à la sécurité industrielle et la sécurité des tiers
7.1 Risques naturels
7.2 Risques professionnels
7.3 Risques industriels
8. Plan d'engagement des parties prenantes
8.1 Approche proposée pour l’engagement des parties prenantes
8.2 Exigences nationales et standards internationaux pour l’engagement des parties prenantes
8.3 Identification et caractérisation des parties prenantes
8.4 Activités d’engagement des parties prenantes
8.5 Mécanisme de gestion des doléances
8.6 Suivi et reporting des activités d’engagement des parties prenantes