Type : Etude
Thème : Pollution
Couverture :
France
Sommaire
1.Gestion des déchets dangereux 1.1.Bases de la politique de gestion des déchets dangereux 1.2.Prévenir et réduire au maximum les substances dangereuses 1.3.Filières REP (« Responsabilité Élargie du Producteur ») 1.4.Règles relatives aux installations de gestion des déchets 1.5.Suppression progressive des substances toxiques, persistantes et bioaccumulatives 1.6.Inventaires des déchets dangereux, des sites de traitement/élimination de ces déchets et des zones contaminées 1.7.Diffusion d’informations techniques et scientifiques sur les divers aspects sanitaires et environnementaux des déchets dangereux 1.8.Consultation du public 1.9.Prévention du trafic international illicite de déchets dangereux 2.Gestion des déchets solides (non dangereux) et des eaux usées 2.1.Diminution des déchets 2.2.Récupération, Réutilisation et Recyclage (RRR) 2.3.Financement 2.4.Analyse de cycle de vie des produits