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Evaluation environnementale du Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés du département de la Manche (PDGDMA) : rapport d'évaluation environnementale
Collectivite Auteur :
Conseil Général de la Manche
Année de Publication :
2006
Type : Rapport
Thème : Pollution
Couverture :
France
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Sommaire
1. Présentation des objectifs du projet de révision du plan et de son contenu
2. Articulation du plan avec les autres documents de planification et de programmation
3. Analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution
4. Justification du choix du scénario retenu
5. Effets notables probables de la mise en œuvre du plan
6. Mesures réductrices ou mesures compensatoires retenues
7. Suivi environnemental
8. Description de la manière dont l’évaluation a été menée
9. Glossaire
10. Bibliographie
Annexes.
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