Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Cette étude vise à fournir une connaissance approfondie de l’efficacité des mesures incitatives mises en œuvre en faveur de l’incorporation et de l’utilisation de plastiques recyclés au niveau communautaire, en France et dans 8 pays membres1. La Californie a été étudiée à la marge afin de s’ouvrir sur d’autres pratiques innovantes et d’évaluer leur éventuelle reproductibilité en France et en Europe.
Les deux premières parties de l’étude dressent l’état des lieux du marché des matières plastiques recyclées, principalement autour de ses freins et dynamiques de croissance, et fournissent un panorama des cadres réglementaires régissant le recyclage et la circularité des matières plastiques.
Les chapitres 4 à 6 s’attachent à analyser les mécanismes d’incitations, engagements volontaires et green deals jugés les plus contributifs à l’incorporation de plastiques recyclés (subventions, certifications, quotas réglementés de matière recyclée, bonus-malus, certificats CO2), et ceux qui se sont avérés inadaptés ou contre-productifs (crédits d’impôts en Italie, certificats négociables au Royaume-Uni). Les résultats concrets de chaque mesure sont étudiés et sont assortis d’une analyse des facteurs clés de succès et d’échec et d’une analyse pays, destinée à contextualiser les résultats.
La dernière partie de l’étude propose des leviers d’action destinés à lever les principaux freins à une incorporation plus massive de plastiques recyclés.