Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

A l’heure de la dynamique autour de l’économie circulaire, force est de constater que la gestion et la valorisation des matériaux d’excavation issus des travaux de génie civil nécessitent d’être optimisées en France. En effet, pour ces matériaux de nature variée pouvant comprendre majoritairement des terres, mais aussi des déblais, remblais, excédents de chantier…, les parties prenantes estiment que ce gisement, pourtant quantitativement très important, ne bénéficie pas encore des conditions favorables à la massification de la valorisation.
Face à constat, les deux objectifs conduits lors de l’étude sont :
- l’identification et l’analyse des freins et leviers au développement de filières de gestion et de valorisation des matériaux excavés,
- l’établissement de recommandations pragmatiques, co-construites avec les acteurs du secteur, pour une valorisation effective des matériaux excavés.
Les trois principaux points au cœur de l’étude sont :
- Le bilan du benchmark règlementaire et des pratiques réalisé sur 6 Etats européens a permis de mettre en évidence des systèmes réglementaires différents conduisant à des pratiques et des taux de valorisation des terres excavées inégaux. Cette analyse permet de situer le cas français dans le contexte européen.
- Le diagnostic de la situation française, avec une analyse de la chaine d’acteurs de la production, gestion et fin de vie des matériaux excavés et l’organisation d’un workshop et d’une table ronde, ont permis la mise en évidence de freins et de leviers à la valorisation par les acteurs du secteur.
- Ces travaux ont conduit à la formulation de recommandations pragmatiques, affinées par des entretiens ciblés avec des acteurs du secteur, dont la mise en oeuvre doit être portée et relayée par les acteurs de terrain et les pouvoirs publics.