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Registres des rejets et transfert de matière polluantes : expérience marocaine

Auteur : Otmani Anas
Collectivite Auteur : Ministère de l’Energie, des Mines et de l’Environnement. Département de l’Environnement
Année de Publication : 2022
Type : Exposé
Thème : Pollution
Couverture : Maroc

URL Article :

https://unece.org/sites/default/files/2022-12/7_Morocco.pdf

URL Source :

https://unece.org

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 (674,42 kB) Registres des rejets et transfert de matière polluantes expérience marocaine.pdf

Résumé/Sommaire :

  1. Dispositions réglementaires
  2. Registre des rejets et transfert de polluants (rrtp)
  3. Première phase du rrtp (2008) et activités du projet rrtp (2014)
  4. Actions menées en lien avec rrtp
  5. Mesures incitatives : programme de protection et de lutte contre la pollution (pplp)
  6. Contrôle : contrôle environnemental exercé par la police de l’environnement
  7. Surveillance : programmes et activités liés à la surveillance
  8. Process et progrès
  9. Recommandations
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