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Étude du plan directeur provincial pour la gestion des déchets ménagers et assimilés de la province d’Ouezzane : Étude d’impacts sur l’environnement du nouveau CEV de la province de Ouezzane

Type : Etude
Thème : Pollution
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Chapitre 1. Introduction et mise en contexte du projet
1.1. Préambule
1.2. Objectif de l’étude d’impact environnementale et sociale (EIES)
1.3. Présentation du maitre d’ouvrage
1.4. Méthodologie
Chapitre 2. Cadres juridique et institutionnel
2.1. Cadre juridique
2.2. Cadre institutionnel
Chapitre 3. Description du projet
3.1. Décharges existantes
3.2. Description du projet et de son site d’implantation
Chapitre 4. Horizon temporel de l’EIE et périmètre d’étude
4.1. Horizon temporel de l’EIE
4.2. Périmètre d’étude
4.2. Occupation du sol
Chapitre 5. Description des conditions environnementales de base
5.1. Milieu biophysique
5.2. Milieu Socio-économique
5.3. Conclusion
Chapitre 6. Impacts potentiels du site de décharge et mesures d’atténuation
6.1. Identification des impacts du projet sur son environnement
6.2. Mesures d'atténuation proposées
Chapitre 7. Impact potentiels du centre de transfert et mesures d’atténuations
7.1. Localisation et descriptif de l’environnement du centre de transfert
7.2. Impacts environnementaux du centre de transfert
7.3. Mesures d’atténuations
Chapitre 8. Plan de suivi et de surveillance environnementale
8.1. Programme de contrôle et de suivi
8.2. Surveillance environnementale
8.3. Suivi environnemental
8.4. Bilan environnemental et conclusions

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