Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

Partie 1 : Le littoral français et sa gestion
1.1 État des lieux
1.1.1 Les littoraux français aujourd’hui
1.1.2 Un développement économique hétérogène
1.1.3 Les littoraux, des espaces écologiquement riches, mais fragiles et menacés
1.2 La politique du littoral en France jusqu’en 2003
1.2.1 Cadre général
1.2.2 Le domaine public maritime
1.2.3 Le Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres
1.2.4 La « loi Littoral »
1.2.5 Présentation des outils de gestion et de planification
1.2.6 Les outils réglementaires « génériques » de protection des espaces naturels
Partie 2 : La politique nationale du littoral : de la prise de conscience au renouveau
2.1 Analyse des expériences passées
2.1.1 Des responsabilités clairement identifiables, mais une coordination insuffisante
2.1.2 Une difficulté évidente des instruments existants, d’inspiration terrestre, à prendre en compte les situations locales, les spécificités du littoral et la rapidité des évolutions en cours
2.1.3 Une gouvernance inadaptée
2.1.4 Une vision stratégique à construire
2.2 La nécessaire refondation de la politique nationale du littoral
2.2.1 Une évolution lente, mais réelle
2.2.2 Une insuffisance de suivi et d’évaluation des politiques littorales, une prospective limitée
2.2.3 Un constat alarmant
Partie 3 : La stratégie française de mise en œuvre de la gestion intégrée des zones côtières
3.1 La décision d’adopter une approche de gestion intégrée des zones côtières
3.2 Une stratégie à trois niveaux : national, régional, local
3.2.1 Des niveaux d’intégration adaptés aux enjeux
3.2.2 Gouvernance adaptée et démarche stratégique au service d’un projet commun
3.2.3 Une stratégie centrée sur les acteurs, et non sur les instruments
3.2.4 Une véritable intégration verticale est nécessaire
3.3 Les instruments de la stratégie nationale
3.3.1 Échelle locale
3.3.2 Niveau régional et interrégional
3.3.3 Niveau national
3.3.4 Structurer sur le littoral l’action interministérielle de l’État
3.3.5 Instruments de gestion financière et de planification spatiale
3.3.6 La planification spatiale
3.3.7 La fonction d’expertise et de formation
3.3.8 La fonction d’observation et d’information
3.3.9 Développer des réseaux d’acteurs
3.4 Une nécessaire adaptation des politiques sectorielles nationales et communautaires
3.4.1 Les choix des instances de décision administratives doit respecter le principe de subsidiarité
3.4.2 Les politiques sectorielles sur le littoral doivent être formalisées
3.4.3 Législations et politiques communautaires : incidences sur la gestion et l’état des zones côtières