Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Cadre et objectif général
1.1 Cadre général du projet
1.2 Objectif du projet
1.3 Cadre et objectifs de la présente étude
2. Cadre institutionnel, juridique et politique
2.1 Cadre constitutionnel
2.1.1 Cadre institutionnel en relation avec le PPR de l’EB
2.1.2 Cadre institutionnel de la gestion de l’environnement
2.1.3 Cadre institutionnel de la gestion sociale
2.2 Législation et réglementation nationales
2.2.1 En matière d’EIES
2.2.2 En matière d’aires marines protégées et de pêcheries
2.2.3 En matière de littoral et de domaine public maritime
2.2.4 Autres textes pertinents
2.3 Conventions internationales
2.4 Programmes, stratégies et plans en relation avec le projet
2.4.1 Programme national de l’économie bleue et PPR économie bleue
2.4.2 Le nouveau modèle de développement
2.4.3 Stratégie nationale de développement durable
2.4.4 Stratégie et plan d'action national pour la biodiversité
2.4.5 Stratégie Halieutis
2.4.6 Stratégie nationale des AMP aux fins de pêche
2.4.7 Schéma directeur de valorisation du domaine public maritime
2.4.8 Plan National du Littoral (PNL) et Schémas Régionaux du Littoral (SRL)
2.4.9 La feuille de route stratégique du tourisme 2023-2026
2.5 Politique environnementale et sociale de la banque mondiale et analyse de son applicabilité au projet
3. Justification et description du projet
3.1 Justification du projet
3.2 Option « Sans Projet »
3.3 Description du Projet
3.3.1 Objectifs de développement du Projet
3.3.2 Composantes du Projet
3.3.3 Nature des activités
3.3.4 Organisation pour la mise en œuvre du Projet
3.4 Financement du projet
3.5 Période de mise en œuvre du projet
4. Description de l’état de référence
4.1 Capital naturel
4.2 Défis et enjeux de l’espace maritime
4.3 Secteurs de L’EB
4.3.1 Secteur de la pêche
4.3.2 Secteur du tourisme côtier
4.4 Aires marines protégées
4.5 Gestion du trait de Côte
5. Identification et évaluation des impacts E&S du projet et proposition des mesures d'atténuation, de bonification, d'accompagnement ou de renforcement des capacités
5.1 Approche
5.2 Horizon temporel
5.3 Impacts du projet et mesures proposées pour l'atténuation, La bonification, l'accompagnement ou le renforcement des capacités
5.3.1 Impacts induits par l’appui à la CIDEB et l’élaboration de la SNEB
5.3.2 Impacts induits par le développement d'un portail Data pour l'EB
5.3.3 Impacts induits par l’élaboration d'un guide méthodologique pour l'évaluation de l’évolution du trait de côte
5.3.4 Impacts induits par l’introduction des actions climatiques dans le développement du tourisme côtier
5.3.5 Impacts induits par l'application d'approches de planification spatiale marine pour l'identification d'emplacements appropriés pour les AMP
5.3.6 Impacts induits par les activités de gestion du Projet
6. Plan de surveillance et de suivi environnemental et social
6.1 Objectifs
6.2 Plan d’atténuation, de bonification, d’accompagnement et de renforcement des capacités
6.3 Plan de suivi
7. Mobilisation des parties prenantes
7.1 Approche et objectifs
7.2 Identification de parties prenantes concernées par le projet
7.3 Activités de consultation et d'information mises en œuvre jusqu’à présent
7.3.1 Inventaire d’activités
7.3.2 Consultation publique relative au PMPP du Projet
7.3.3 Consultation publique relative à la présente EIES
7.3.4 Activités d’information, de dialogue et de consultation proposées pour le projet
7.4 Conception de la stratégie de communication publique sur le programme EB
7.5 Mécanisme de gestion des plaintes du projet
7.5.1 Enregistrement de la plainte
7.5.2 Traitement de la plainte
7.5.3 Délais de traitement des plaintes