Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. RESUME ANALYTIQUE
1.1 Cadre juridique et institutionnel
1.2 Description et justification du projet
1.3 Description du milieu
1.4 Impacts potentiels et mesures d’atténuation
1.5 Programme de surveillance des mesures d’atténuation
1.6 Mécanisme de gestion des plaintes
1.7 Estimation des coûts
2. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
2.1 Cadre politique
2.2 Système de Sauvegarde Intégrée de la Banque Aficaine de Développement Cadre juridique
2.3 Cadre institutionnel
2.4 Exigences du bailleur de fonds
2.5 Conventions internationales
3. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
3.1 Justification du projet
3.2 Situation géographique
3.3 Consistance du projet
3.4 Description des travaux
4. DELIMITATION DE LA ZONE D’ETUDE
5. DESCRIPTION DU MILIEU
5.1 Milieu physique
5.2 Milieu biologique
5.3 Milieu humain
6. IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS
6.1 Méthodologie d’analyse
6.2 Sensibilité environnementale des éléments de milieu
6.3 Inventaire des sources d’impacts
6.4 Identification des interrelations
6.5 Évaluation des impacts
6.6 Synthèse des impacts
7. IDENTIFICATION DES MESURES D’ATTENUATION
7.1 Mesures d’atténuation générales
7.2 Mesures d’atténuations courantes
7.3 Mesures d’atténuation particulières
7.4 Impacts résiduels
8. PROGRAMME GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES)
8.1 Introduction et objectifs
8.2 Composantes du projet
8.3 Programme de surveillance environnementale
8.4 Programme de suivi environnemental
8.5 Plan d’action en cas de situation d’urgence
8.6 Institutions responsables pour la surveillance et le suivi environnemental et social
8.7 Communication et formation
8.8 Mécanise de gestion des requêtes et des plaintes
8.9 Estimation des coûts
9. CONCLUSION GENERALE ET BILAN ENVIRONNEMENTAL
10. CLAUSES ENVIRONNEMENTALES A INTEGRER AU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DCE