Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

I. Cadre juridique, administratif et réglementaire
1. Cadre législatif et juridique national
2. Cadre institutionnel de la gestion de l’environnement
3. Principales conventions concernant la conservation des espèces et espaces naturels en
lien avec les projets de construction de lignes THT signés par le Maroc
4. Exigences et directives internationales
II. Description globale de l’état initial du site de projet
1. Situation administrative et géographique
2. Milieu physique
3. Milieu biologique
4. Milieu Humain
5. Infrastructure de base
III. Description des principales composantes, caractéristiques et étapes de réalisation du projet
1. Justification du projet
2. Consistance et description du projet
3. Description des lignes
4. Description des activités de construction et d’exploitation
5. Échéancier du projet
6. Coût du projet
7. Gestion des déchets en phase d’exploitation
IV. Identification et évaluation des impacts
1. Impacts positifs du projet
2. Impacts liés aux activités de construction
3. Impacts en phase d’exploitation
4. Matrice des impacts
V. Mesures de suppression, réduction, compensation ou atténuation des impacts
1. Mesures d’atténuation en phase de construction
2. Mesures d’atténuation en phase d’exploitation
3. Synthèse des impacts et des mesures d’atténuation
VI. Programme de surveillance et de suivi du projet
1. Introduction
2. Suivi environnemental et social (monitoring)