Collectivite Auteur :
ONEP. Branche Eau,
NOVEC-Groupe CDG
Année de Publication :
2021
Type : Rapport
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
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1. Organisation du PGES
2. Résumé non technique de l’EIES
2.1 Description et justification du projet
2.2 Description de l’environnement du projet
2.3 Cadre juridique et institutionnel
2.4 Impacts potentiels et mesures d’atténuation
2.5 Consultation
2.6 Plan gestion environnementale et sociale (PGES)
2.7 Estimation des couts de la gestion environnementale et sociale
3. Cadre juridique et institutionnel
3.1 Cadre juridique
3.2 Cadre institutionnel
3.3 Exigences de la banque africaine de développement
4. Description et justification du projet
4.1 Fiche du projet
4.2 Justification du projet
4.3 Consistance du projet
4.4 Cout du projet
5. Description de l’environnement du projet
5.1 Délimitation de la zone d’étude
5.2 Milieu biophysique
5.3 Milieu humain
6. Programme de surveillance environnementale et sociale
6.1 Information des populations avoisinant l’emprise des travaux
6.2 Choix des sites du chantier
6.3 Risque physique dans le chantier
6.4 Émission de poussières
6.5 Réparation et maintenance des engins de chantier
6.6 Gestion des engins de chantier
6.7 Démobilisation et réaménagement des aires de travail
6.8 Programme de surveillance des mesures d’atténuation
7. Programme de suivi environnemental et social
8. Consultation publique
9. Plan d'action en cas de situation d’urgence
10. Institutions responsables pour la surveillance et le suivi environnemental et social
11. Communication et formation
12. Mécanise de gestion des requêtes et des plaintes
13. Echeancier de mise en œuvre
14. Estimation des couts
