Collectivite Auteur :
Groupe de la Banque Africaine de Développement
Type : Synthèse / Résumé
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. Introduction
2. Brève description du programme et ses principales composantes
2.1 Objectifs du programme
2.2 Composantes du programme
3. Analyse des variantes et option « sans projet »
4. Cadre stratégique, administratif et juridique
4.1 Cadre réglementaire
4.2 Cadre institutionnel
4.3 Stratégie Nationale de l’eau face aux changements climatiques
5. Description de l’environnement biophysique et humain
6. Évaluation des impacts environnementaux et sociaux et mesures
6.1 Impacts positifs / mesures de bonification
6.2 Impacts négatifs et mesures de mitigation proposés
6.3. Impacts cumulatifs et résiduels
7. Programme de surveillance et de suivi environnemental et social
8. Consultation publique et diffusion de l’information
8.1 Exigences de la BAD
8.2 Dispositions de la réglementation nationale
8.3 Consultation réalisées
8.4 Consultations futures et plan de communication
9. Plan de gestion environnemental et social
10. Arrangements institutionnels et exigences en matière de renforcement des capacités
10.1 Capacité technique liées au secteur du contrôle des eaux potables
10.2 Capacité dans le domaine environnemental et social
11. Estimation des coûts
12. Calendrier de mise en œuvre et communication de l’information
13. Conclusion