Collectivite Auteur :
TEAM MAROC - EDIC
Année de Publication :
2015
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. Cadre du projet
2. Description du projet
2.1. Consistance
2.1. Situation du projet
2.2. Les bénéficiaires
3. Cadre institutionnel
4. Législation environnementale
4.1. Principales lois pour la protection de l’environnement et le développement durable au niveau national
4.2. Conventions et accords internationaux
4.3. Politiques de sauvegarde stipulées par la Banque Mondiale
5. Situation initiale de référence
5.1. Situation environnementale
5.2. Situation socio-économique de référence
6. Rappel et revue des impacts
6.1. Risques potentiels
6.2 Impacts négatifs et risques potentiels lies au sous-projet- unités de valorisation
6.3. Impacts positifs potentiels
7. Plan de gestion environnementale et sociale
7.1. Mesures de gestion environnementale et sociale
7.2. Cadre opérationnel de mise en œuvre des mesures d’atténuation impacts négatifs et de bonification des impacts positifs
7.3. Programme de monitoring
7.4. Renforcement des capacités institutionnelles et des acteurs pour la mise en œuvre du PGES
8. Perception des bénéficiaires