Collectivite Auteur :
Team Maroc
EDIC
Année de Publication :
2015
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. Introduction
2. Cadre juridique et institutionnel
2.1. Cadre juridique
2.2. Cadre institutionnel
2.3. Politique environnementale nationale
2.4. Les politiques de sauvegarde de la Banque mondiale applicables au projet ASIMA
3. Description du projet
3.1. Situation administrative
3.2. contexte du projet
3.3. Composantes du projet : dimensionnement et procédés
3.4. Matières premières, produits et sous-produits
3.5. Mobilisation du Foncier
3.6. Portée de la présente étude
4. Description de la situation initiale de l’environnement
4.1. situation environnementale de référence
4.2. Situation socio-économique de référence
5. Horizon temporel de l’EIE
6. Périmètre d’étude
7. Identification et évaluation des impacts, mesures d’atténuation et de compensation
7.1. Enjeux liés au projet
7.2. Les impacts environnementaux et sociaux
7.3. Mesures d’atténuation
7.4. Mesures de bonification des impacts positifs
8. Programme de suivi et de surveillance
8.1. Plan de surveillance
8.2. Plan de suivi
8.3. Plan de renforcement des capacités
8.4. Consultation des bénéficiaires
9. Alignement avec les politiques opérationnelles de sauvegarde