Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Information sur le pétitionnaire
2. Contexte et justification du projet
2.1 Conjoncture et contexte internationale
2.2 Contexte nationale
2.3 Justification du projet
2.4 Choix des sites pilotes
2.5 Consistance du programme
2.6 Cadre du partenariat public-privé (PPP)
3. Cadres réglementaire, institutionnel et normatif applicable au projet
3.1 Cadre législatif et institutionnel national
3.2 Normes marocaines
3.3 Stratégies, plans et programmes nationaux de protection des ressources naturelles
3.4 Conventions internationales qui ont un lien avec le projet
3.5 Cadre institutionnel national
3.6 Normes de performance de la SFI et directives MCC
3.7 Analyse du gap entre la règlementation nationale et les directives SFI applicables au projet
4. État de référence du milieu biophysique
4.1 Localisation des composantes du projet et délimitation de sa zone d’influence
4.2 Milieu physique
4.3 Milieu biologique et zones écologiques sensible
4.4 Paysage
5. État de référence du milieu socio-économique
5.1 Cadre administratif
5.2 Cadre sociodémographique local
5.3 Statut foncier des aménagements projetés
5.4 Situation du projet par rapport au Schéma Directeur d’Aménagement Urbain (SDAU)
5.5 Cadre socio-économique au niveau de la zone d’étude
5.6 Patrimoine culturel et cultuel
5.7 Cadre socio-économique au niveau des unités industrielles de Had Soualem
6. Analyse des activités et diagnostic des infrastructures communes au niveau de la zone industrielle existante
6.1 Les activités implantées dans la zone industrielle Had Soualem
6.2 Répartition des secteurs d’activité
6.3 Typologie d’activité par secteur industriel
6.4 Infrastructures sociales
6.5 Diagnostic de l’état du réseau de voirie existant
6.6 Réseau d’alimentation en eau potable
6.7 Réseau d’assainissement des eaux usées
6.8 Réseau d’assainissement des eaux pluviales
6.9 Réseau d’électricité et d’éclairage public
6.10 Réseau Télécom
7.Définition du programme et description des composantes du projet
7.1 Les travaux de revitalisation de la zone industrielle existante de Had Soualem
7.2 Les aménagements In-Site de l’extension de la zone industrielle à Had Soualem
7.3 Les aménagements In-Site de la nouvelle zone industrielle à sahel Lakhyayta
7.4 Les travaux d’aménagements communs Hors-Site
7.5 Les travaux de construction de la ligne industrielle au niveau de la STEP de la RADEEC à SahelLakhyayta
7.6 Phasage et cout du projet
8. Approche méthodologique d’analyse des impacts
8.1 Notion d’impact
8.2 Identification et évaluation des enjeux et des impacts environnementaux et sociaux
8.3 Évaluation de l’importance des impacts
8.4 Proposition de mesures d’atténuations
8.5 Identification des impacts résiduels
9. Identification et analyse des impacts
9.1 Principaux enjeux environnementaux et sociaux
9.2 Critères de conception environnementaux d’hygiène et de santé sécurité
9.3 Évaluation des impacts et proposition de mesures d’atténuations
9.4 Analyse des impacts cumulatifs .
10. Plan de gestion environnemental et social et programme de surveillance et de suivi
10.1 Parties prenantes au processus de surveillance et de suivi
10.2 Programme de surveillance et de suivi
11. Résumé non technique
11.1 Consistance du projet
11.2 Les Risques et impacts potentiels du projet
11.3 Le plan de surveillance et de suivi environnemental (PSSE)