Collectivite Auteur :
Conseil Ingénierie et Développement
Année de Publication :
2016
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
Chapitre 1 : Cadre juridique et institutionnel
1. Introduction
2. Législation nationale
3. Cadre institutionnel
4. Conventions internationales
5. Exigences des principaux bailleurs de fonds internationaux
Chapitre 2 : Justification et description du projet
1. Justification du projet
2. Description du système AEP projeté
3. Comparaison des variantes
Chapitre 3 : Présentation de la zone d’étude
1. Aire de l’étude
2. Situation et aperçu géographique
3. Description du milieu
Chapitre 4 : Analyse des impacts & mesures d’atténuation
1. Introduction
2. Analyse des impacts potentiels du projet
3. Identification des mesures d’atténuation
4. Impacts résiduels
Chapitre 5 : Bilan environnemental
Chapitre 6 : Programme de suivi et de surveillance environnemental
1. Programme de surveillance
2. Rapport annuel de surveillance environnemental du projet
3. Conformité environnementale des chantiers des travaux
4. Programme de suivi environnemental
5. Clauses environnementales à intégrer dans le DCE
6. Organisation pour la mise en œuvre du PGES