Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Introduction
1.1 Cadre général de l’opération
2. Le cadre juridique et institutionnel
2.1 Cadre juridique
2.2 Cadre d’insertion réglementaire du projet de la VNZ
2.3 Exigences des principaux bailleurs de fonds
2.4 Conventions internationales
2.5 Cadre institutionnel
2.6 L'essentiel : Cadre d’insertion réglementaire du projet
3. Description et justification du projet
3.1 Description du projet
3.2 Justification du projet
4. Délimitation de la zone d’étude
4.1 Zone d’étude du milieu physique
4.2 Zone d’étude du milieu biologique
4.3 Zone d’étude du milieu humain
5. Description du milieu
5.1 Milieu physique
5.2 Milieu biologique
5.3 Milieu humain
5.4 Occupation des sols
6. Bilan général et carte de vulnérabilité
6.1 Rappel des différentes sensibilités
6.2 Bilan des vulnérabilités et préconisations
7. Alternatives d’aménagement
8. Analyse et évaluation des impacts
8.1 Méthodologie d’analyse
8.2 Sensibilité environnementale des éléments du milieu
8.3 Sources potentielles d’impact
8.4 Identification et évaluation des impacts
8.5 Prise en compte des effets cumulatifs
9. Mesures d’atténuation
9.1 Principes et objectifs prioritaires de protection du milieu
9.2 Mesures d’atténuation en phase conception des aménagements
9.3 Mesures d’atténuation en phase travaux
9.4 Mesures d’atténuation durant la phase exploitation
9.5 Identification des mesures d’atténuation des impacts socio-économique dans la cadre du CPR
9.6 Mesures contenues dans les lois, dahir, protocoles et conventions
9.7 Impacts résiduels
10. Programme de surveillance et de suivi environnemental et social
10.1 Cycle du projet
10.2 Structure de l’administration en charge de la ville
10.3 Politiques des institutions financières internationales
10.4 Le calendrier de mise en œuvre
10.5 La responsabilité institutionnelle
10.6 Les couts d’investissements
10.7 Le PSSES programme de surveillance et suivi environnemental et social
11. Bilan environnemental