Collectivite Auteur :
TEAM MAROC - EDIC
Année de Publication :
2015
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. Introduction
2. Cadre Politique, Juridique Et Administratif
2.1. Cadre juridique
2.2. Cadre institutionnel
2.3. Politique environnementale nationale
2.4. Les politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale applicables au projet ASIMA
3. Description du sous-projet ASIMA
3.1. Situation administrative
3.2. Contexte du projet ASIMA
3.3. Actions à mettre en œuvre dans le cadre du Sous-Projet ASIMA
3.4. Portée de l’étude
3.5. Données techniques sur les composantes du projet
4. Situation de référence
4.1. Situation environnementale de référence
4.2. Situation socio-économique de référence
4.3. Synthèse des éléments pertinents relatifs à la zone d’étude
5. Horizon temporel de l’EIE
6. Périmètre d’étude
7. Identification et évaluation des impacts, mesures d’atténuation et de compensation
7.1. Méthodologie
7.2. Enjeux liés au projet
7.3. Identification et évaluation des impacts environnementaux et socio-économiques du projet
7.4. Mesures d’atténuation
7.5. Mesures de bonification des impacts positifs
8. Plan de surveillance et de suivi
8.1. Plan de surveillance
8.2. Plan de suivi
8.1. Consultation des bénéficiaires
9. Conclusion