Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Chapitre premier. Introduction et contexte
1. Contexte et objectifs de l’étude
2. Présentation de l’ANEF : agence d’exécution
3. Consistance, description et justification du programme
3.1. Les composantes du programme
3.2. Justification du programme
3.3. Les régions concernées par le programme
3.4. Les filières traitées dans le cadre du programme
3.5. La population cible
3.6. La contribution du Programme à la création des emplois
3.7. Coût du programme
3.8. Le plan d’occupation des sols et la carte de localisation des sites de construction
Chapitre 2. Présentation du cadre juridique et institutionnel
1. Cadre juridique national et conventions internationales
1.1. Conventions internationales
1.2. Cadre stratégique, juridique et institutionnel national
1.3. Cadre institutionnel de la gestion de l’environnement
1.4. Cadre juridique et règlementaire de la gestion sociale
1.5. Principales institutions impliquées dans la gestion sociale
1.6. Institutions chargées de la gestion des risques liés à la santé et sécurité des travailleurs
2. Politiques de Sauvegarde de la BAD
3. Analyse comparative entre la règlementation nationale et les procédures de la BAD
Chapitre 3.Description globale de l’état initial de la zone d’intervention du programme
1. Situation administrative des régions concernées par le programme
2. Périmètre d’étude
3. La région de Tanger-Tétouan-Al Hoceima
3.3. Parc national de Talassemtane
3.4. Bassin versant Oued Ghiss
4. Région de Marrakech-Safi
4.1. Situation géographique, administrative et démographique
4.2. Secteur forestier
4.3. Parc national de Toubkal
4.4. Bassin versant de Seksaoua
5. Région de Rabat-Sale-Kénitra
5.1. Situation géographique, administrative et forestière
5.2. Milieu naturel
5.3. Contraintes et problématiques majeures
5.4. Bassin versant Bouregreg
6. Région Souss Massa
6.3. Parc National de Souss Massa
6.4. Bassin versant Sidi Abdellah
Chapitre 5. Analyse des alternatives du programme
Chapitre 6. Identification et evaluation des impacts
1. Principaux impacts environnementaux et sociaux
1.1. Activités de restauration des écosystèmes
1.2. Les activités d’aménagement anti-érosif
1.3. Les activités d’infrastructures et équipements forestiers
1.4. Les activités de conservation de la faune sauvage et de ses habitats
1.5. Le développement économique des filières forestières
1.6. Le développement communautaire et coopératif : (création, organisation, formation,
empowerment/des unités et structures locales)
1.7. Le développement entrepreneurial et touristique et l’appui aux femmes et jeunes
entrepreneurs
1.8. Impacts liés aux travaux d’infrastructures (Chantiers de construction, d’ouverture de
chemins et d’installation des seuils)
1.9. Impacts sur le changement climatique
1.10. Impacts sur le milieu socio-économiques
1.11. Impacts cumulatifs
Chapitre 8. Consultations publiques
1. Région Tanger-Tétouan-Alhoceima
2. Région Marrakech-Safi
3. Région Rabat-Salé-Kénitra
4. Région Souss-Massa
Chapitre 7. Mesures de suppression, réduction, compensation ou bonification des impacts
1. Mesures d’atténuation des impacts
1.1. Actions préventives
1.2. Les mesures d’atténuation
2. Les mesures de bonification des impacts positifs
Chapitre 9. Plan de gestion environnementale et sociale
1. Indicateurs de suivi environnemental et social
2. Les rapports de suivi
3. Les coûts relatifs au suivi et surveillance
4. L’estimation des coûts