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Étude d’impact environnemental et social du projet solaire photovoltaïque Noor Ain Bni Mathar : programme solaire photovoltaïque Noor Atlas : plan d’engagement des parties prenantes

Collectivite Auteur : MASEN, NOVEC
Année de Publication : 2023
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

1 INTRODUCTION

2 CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE NATIONAL ET CADRE NORMATIF APPLICABLES

2.1 EXIGENCE NATIONALE EN MATIÈRE DE CONSULTATION DES PARTIES CONCERNÉES

2.2 POLITIQUE D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES DU PROMOTEUR

2.3 EXIGENCES RELATIVES AU PROCESSUS D’ACQUISITION

2.4 EXIGENCES DES BAILLEURS DE FONDS INTERNATIONAUX

3 IDENTIFICATION ET ANALYSE DES PARTIES PRENANTES

3.1 OBJECTIFS

3.2 APPROCHE D’IDENTIFICATION DES PARTIES PRENANTES

3.3 IDENTIFICATION DES PARTIES PRENANTES

4 ANALYSE DES PARTIES PRENANTES

5 PROGRAMME D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES

5.1 STRATEGIE D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES

5.2 CONSULTATION DES PARTIES PRENANTES

5.3 PLANNING DES ACTIVITES PREVUES

6 MECANISME DE GESTION DES DOLEANCES

6.1 INTRODUCTION

6.2 PRINCIPES D’ELABORATION DU MECANISME DE GESTION DES DOLEANCES

6.3 CARACTERISTIQUES DU MECANISME DE GESTION DES DOLEANCES

6.4 DEROULEMENT DU MECANISME

7 SUIVI ET EVALUATION DES ENGAGEMENTS

7.1 COMPTES RENDUS AUX PARTIES PRENANTES

7.2 INDICATEURS DE SUIVI

8 PLAN DE MISE EN ŒUVRE

8.1 RESSOURCES ET RESPONSABILITE

8.2 FONCTIONS MANAGERIALES

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