Auteur :
Bennani
Anas,
Bajjou
Loubna,
Hachimi
Atmane
Collectivite Auteur :
MASEN,
NOVEC
Date de publication : 11/08/2023
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1 RESUME ANALYTIQUE
1.1 DESCRIPTION DU PROJET
1.2 ETAT INITIAL DU MILIEU
1.3 IMPACTS DU PROJET ET MESURES D’ATTENUATION
2 INTRODUCTION
2.1 CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L’ETUDE
2.2 OBJECTIFS
2.3 DEMARCHE METHODOLOGIQUE
3 METHODOLOGIE DE REALISATION DE L’ETUDE
4 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
4.1 CADRE POLITIQUE
4.2 CADRE JURIDIQUE
4.3 CADRE INSTITUTIONNEL
4.4 EXIGENCES DU BAILLEUR DE FONDS
4.5 CONVENTIONS INTERNATIONALES
4.6 NORMES ET STANDARDS
5 ANALYSE DES VARIANTES
5.1 ALTERNATIVES TECHNOLOGIQUES
5.2 ALTERNATIVE SANS PROJET
5.3 ALTERNATIVE AVEC PROJET
6 DESCRIPTION DU PROJET
6.1 PRESENTATION DU PROMOTEUR
6.2 JUSTIFICATION DU PROJET
6.3 SITUATION DU PROJET
6.4 PRINCIPE GENERAL
6.5 JUSTIFICATION DU CHOIX DU SITE
6.6 TRAVAUX GENIE CIVIL
6.7 PARC ELECTRIQUE
6.8 INFRASTRUCTURES ASSOCIEES
6.9 GESTION DES DECHETS LIQUIDES ET SOLIDES PENDANT LA PHASE DES TRAVAUX
6.10 APPROVISIONNEMENT EN EAUX EN PHASE D’EXPLOITATION
6.11 APPROVISIONNEMENT EN HYDROCARBURES
6.12 ACCES AU SITE DU PROJET
6.13 NOMBRES D’EMPLOIS
6.14 COUT ET PLANNING DU PROJET
6.15 FONCIER DU SITE
6.16 EXPLOITATION
6.17 MODALITES TECHNIQUES, URBANISTIQUES ET SECURITAIRES
7 DONNEES DE BASE
7.1 DELIMITATION DE LA ZONE D’ETUDE
7.2 MILIEU PHYSIQUE
7.3 MILIEU BIOLOGIQUE
7.4 MILIEU HUMAIN
8 IMPACTS ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
8.1 APPROCHE METHODOLOGIQUE
8.2 INVENTAIRE DES SOURCES D’IMPACTS POTENTIELS
8.3 CADRAGE
8.4 EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX ET PRECONISATION DES MESURES D’ATTENUATION ET DE COMPENSATION
8.5 IMPACTS CUMULATIFS
8.6 BILAN ENVIRONNEMENTAL
8.7 CONCLUSION
9 MESURES ET ACTIONS CLES DU PLAN D’ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
9.1 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
9.2 PLAN DE GESTION DES RISQUES
9.3 MOBILISATION DES PARTIES PRENANTES
9.4 PROCEDURE DE GESTION DE LA MAIN D’ŒUVRE
9.5 PLAN D’ACTION POUR LA PREVENTION ET REPONSE AUX VIOLENCES BASEES SUR LE GENRE (VBG), EXPLOITATION ET ABUS SEXUEL (EAS), HARCELEMENT SEXUEL (HS)
10 APPENDICES