Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Réglementations et exigences

1.1 Réglementation nationale

1.1.1 Exigences relatives à la consultation du public

1.1.2 Exigences relatives au processus d’acquisition

1.2 Exigences des bailleurs de fonds internationaux.

1.2.1 Exigences environnementales et sociales de la KfW

1.2.1.1 Cadre environnementale et social de la banque mondiale

1.2.1.2 Directive développement durable de la KfW

1.2.2 Standards environnementaux et sociaux de la BEI

2. Identification des parties prenantes

2.1 Parties prenantes directement touchées

2.1.1 Propriétaires et usagers des terrains

2.1.2 La population locale

2.2 Autres parties prenantes

2.2.1 Institutions

2.2.2 Organisations de la société civile et le secteur privé

3. Analyse des parties prenantes

3.1 Cartographie des parties prenantes

3.2 Stratégie d’engagement des parties prenantes

3.2.1 Approche générale

3.2.2 Actions d’information et de consultation

4. Activités à mener auprès des parties prenantes

4.1 Actions réalisées

4.1.1 Consultation des parties prenantes lors du processus d'acquisition des terrains

4.1.2 Consultation des parties prenantes lors de la préparation de l’étude d’impact environnemental et social cadre

4.1.3 Consultation publique

4.1.3.1 Résumé des observations, enjeux et préoccupations des parties prenantes

4.1.4 Enquête publique lors de la réalisation de l’EIES de Boudnib

4.2 Planning et activités prévues

5. Mécanisme de gestion des doléances

5.1 Caractéristiques du mécanisme de règlement des doléances

5.2 Gestion des doléances

5.2.1 Soumission et réception de la doléance

5.2.2 Traitement des doléances

5.2.3 Réponses et options de résolution des doléances

6. Suivi et évaluation des engagements

6.1 Comptes rendus aux parties prenantes

6.2 Synthèse du suivi et indicateurs

7. Plan de mise en œuvre

7.1 Ressources et responsabilité

7.2 Fonctions managériales