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Etude d’impact environnemental et social du projet de réalisation de l’autoroute Guercif Nador sur un linéaire d’environ 105 km

Auteur : Hachim Atmane, Bajjou Loubna, Elboukhari Abderrahim ...[et al.]
Collectivite Auteur : Ministère de l’Equipement et de l’Eau. Direction Régionale de l’Oriental, NOVEC
Année de Publication : 2023
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

1 EXECUTIVE SUMMARY
1.1 INTRODUCTION
1.2 ESIA FRAMEWORK
1.3 NATIONAL LEGISLATIVE FRAMEWORK
1.4 BACKER REQUIREMENTS
1.5 PROJECT DESCRIPTION
1.6 INITIAL STATE OF THE ENVIRONMENT

1.7 PROJECT IMPACTS AND MITIGATION MEASURES

1.8 ESMP COSTS


2 RESUME ANALYTIQUE
2.1 INTRODUCTION
2.2 CADRE DE L’EIES
2.3 CADRE LEGISLATIF NATIONAL
2.4 EXIGENCES DU BAILLEUR DE FOND
2.5 DESCRIPTION DU PROJET
2.6 ETAT INITIAL DU MILIEU
2.7 IMPACTS DU PROJET ET MESURES D’ATTENUATION

2.8 ESTIMATION DES COUTS DU PGES


3 INTRODUCTION

3.1 CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L’ETUDE

3.2 OBJECTIFS

3.3 DEMARCHE METHODOLOGIQUE

4 METHODOLOGIE DE REALISATION DE L’ETUDE

5 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL

5.1 CADRE POLITIQUE : STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE (SNDD)

5.2 CADRE JURIDIQUE

5.3 CADRE INSTITUTIONNEL

5.4 EXIGENCES DU BAILLEUR DE FONDS
5.5 CONVENTIONS INTERNATIONALES
5.6 DIRECTIVES DE LA SFI

6 DESCRIPTION DU PROJET
6.1 PRESENTATION DU PROMOTEUR
6.2 JUSTIFICATION DU PROJET
6.3 SITUATION GEOGRAPHIQUE
6.4 OBJECTIF DU PROJET
6.5 VARIANTES DU PROJET

6.6 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU PROJET
6.7 COUT PREVISIONNEL DU PROJET
6.8 PLANNING PREVISIONNEL

7 DONNEES DE BASE
7.1 DELIMITATION DE LA ZONE D’ETUDE
7.2 MILIEU
7.3 MILIEU NATUREL

7.4 MILIEU HUMAIN

7.5 SYNTHESE


8 ANALYSE DES VARIANTES
8.1 VARIANTES DU PROJET
8.2 ALTERNATIVE SANS PROJET
8.3 ALTERNATIVE AVEC PROJET

9 IMPACTS ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
9.1 APPROCHE METHODOLOGIQUE

9.2 PRINCIPE D’EVALUATION DES IMPACTS DU PROJET

9.3 EVALUATION DES IMPACTS NEGATIFS
9.4 EVALUATION DES EFFETS POSITIFS

9.5 EVALUATION DES IMPACTS CUMULATIFS

10 MESURES D’ATTENUATION ET/OU DE COMPENSATION
10.1 IDENTIFICATION DES MESURES D’ATTENUATION

10.2 MESURES D’ATTENUATION EN PHASE TRAVAUX
10.3 MESURES D’ATTENUATION EN PHASE D’EXPLOITATION

11 BILAN ENVIRONNEMENTAL
12 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
12.1 INTRODUCTION

12.2 OBJECTIFS DU PGES
12.3 CHAMPS D’APPLICATION

12.4 RESPONSABILITE
12.5 ORGANISATION DE LA MISE EN ŒUVRE
12.6 PHASE PREPARATOIRE
12.7 CONSULTATION PUBLIQUE
12.8 SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIAL

12.9 PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES MESURES D’ATTENUATION

12.10 SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL

13 PLAN DE MOBILISATION DES PARTIES PRENANTES

14 MECANISME DE GESTION DES PLAINTES

14.1 DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES - MISE EN PLACE D’UN COMITE DE SUIVI ET DE MEDIATION EN LA MATIERE

14.2 ETAPE 1 DU PROCESSUS - RECEPTION ET ENREGISTREMENT DES PLAINTES

14.3 ETAPE 2 DU PROCESSUS - CLASSEMENT ET CATEGORISATION DES PLAINTES
14.4 ETAPE 3 DU PROCESSUS - TRAITEMENT DES PLAINTES 14.5 SUIVI ET ARCHIVAGE

14.6 PRISE EN CONSIDERATION EN PARTICULIER DE LA VIOLENCE BASEE SUR LE GENRE

15 ESTIMATION DES COUTS

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