Auteur :
Bennani
Anas,
El Boukhari
Abderrahim,
Bajjou
Loubna
...[et al.]
Collectivite Auteur :
Ministère de l'Equipement et de l'Eau. Direction Provinciale de Nador,
Novec
Année de Publication :
2023
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1 RESUME ANALYTIQUE
1.1 INTRODUCTION
1.2 CADRE DE L’EIES
1.3 DESCRIPTION DU PROJET
1.4 ETAT INITIAL DU MILIEU
1.5 IMPACTS DU PROJET ET MESURES D’ATTENUATION
2 INTRODUCTION
2.1 CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L’ETUDE
2.2 OBJECTIFS
2.3 DEMARCHE METHODOLOGIQUE
3 METHODOLOGIE DE REALISATION DE L’ETUDE
4 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
4.1 CADRE POLITIQUE
4.2 CADRE JURIDIQUE
4.3 CADRE INSTITUTIONNEL
4.4 EXIGENCES DU BAILLEUR DE FONDS
4.5 CONVENTIONS INTERNATIONALES
5 DESCRIPTION DU PROJET
5.1 PRESENTATION DU PROMOTEUR
5.2 COMPOSANTES DU PROJET
5.3 GESTION DES REJETS LIQUIDES ET SOLIDES
5.4 CREATION D’EMPLOIS
5.5 PLANNING PREVISIONNEL
6 DONNEES DE BASE
6.1 DELIMITATION DE LA ZONE D’ETUDE
6.2 MILIEU PHYSIQUE
6.3 MILIEU NATUREL
6.4 MILIEU HUMAIN
7 IMPACTS ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
7.1 APPROCHE METHODOLOGIQUE
7.2 CADRAGE
7.3 EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
8 MESURES D’ATTENUATION
9 ANALYSE DES VARIANTES
9.1 ALTERNATIVES TECHNIQUES
9.2 ALTERNATIVE SANS PROJET
9.3 ALTERNATIVE AVEC PROJET
10 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
10.1 INTRODUCTION
10.2 OBJECTIFS DU PGES
10.3 PROGRAMME DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE
10.4 MISE EN ŒUVRE DU PGES
10.5 ESTIMATION DES COUTS
10.6 CALENDRIER DE MISE EN ŒUVRE
10.7 REPORTING E&S
10.8 PROCEDURES DE GESTION SPECIFIQUES
10.9 INDICATEURS DE SUIVI DE LA PERFORMANCE PES