Collectivite Auteur :
Office National de l'Electricité et de l'Eau Potable. Branche Eau,
Novec
Année de Publication :
2021
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1 RESUME NON TECHNIQUE
1.1 DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
1.2 DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET
1.3 IMPACTS POTENTIELS ET MESURES D’ATTENUATION
1.4 GESTION DES EFFETS RESIDUELS ATTENDUS
1.5 CONSULTATIONS ET DIFFUSION PUBLIQUES
1.6 PROGRAMME GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES)
1.7 PROGRAMME DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
1.8 PLAN D’ACTION EN CAS DE SITUATION D’URGENCE
1.9 INSTITUTIONS RESPONSABLES POUR LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
1.10 COMMUNICATION ET FORMATION
1.11 MECANISE DE GESTION DES REQUETES ET DES PLAINTES
1.12 CONCLUSION
1.13 ESTIMATION DES COUTS DE LA GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
2 CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
2.1 CADRE JURIDIQUE
2.2 EXIGENCES DES PRINCIPAUX BAILLEURS DE FONDS
2.3 CONVENTIONS INTERNATIONALES
2.4 CADRE INSTITUTIONNEL
3 DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
3.1 JUSTIFICATION DU PROJET
3.2 CONSISTANCE DE L’ETUDE
3.3 SITUATION ACTUELLE DU SYSTEME D’AEP
3.4 BESOINS EN EAU POTABLE
3.5 BILAN BESOIN-RESSOURCES
3.6 SCHEMA DE DESSERTE
3.7 DESCRIPTION DU PROJET
3.8 DIMENSIONNEMENT DES OUVRAGES
3.9 OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT
3.10 ANALYSE DE LA SITUATION SANS PROJET
3.11 SOURCE D’ENERGIE
3.12 STATUTS FONCIER
3.13 COUT D’INVESTISSEMENT
3.14 PLANNING DE REALISATION
3.15 CONCLUSION
4 DESCRIPTION DU MILIEU
4.1 MILIEU PHYSIQUE
4.2 MILIEU BIOLOGIQUE
4.3 MILIEU HUMAIN
4.4 SYNTHESE
5 IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS
5.1 METHODOLOGIE D’ANALYSE
5.2 SENSIBILITE ENVIRONNEMENTALE DES ELEMENTS DE MILIEU
5.3 INVENTAIRE DES SOURCES D’IMPACTS
5.4 IDENTIFICATION DES INTERRELATIONS
5.5 SYNTHESE DES IMPACTS
6 IDENTIFICATION DES MESURES D’ATTENUATION
6.1 MESURES D’ATTENUATION GENERALES
6.2 MESURES D’ATTENUATIONS COURANTES
6.3 MESURES D’ATTENUATION PARTICULIERES
7 PLAN D’ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES
7.1 PARTIES PRENANTES POTENTIELLES
7.2 IMPLICATION DES PARTIES PRENANTES DANS LE PROCESSUS
8 CONSULTATIONS ET DIFFUSION PUBLIQUES
8.1 EXIGENCES DE LA BAD
8.2 DISPOSITIONS DE LA REGLEMENTATION NATIONALE
9 CONCLUSION GENERALE ET BILAN ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL