Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire :

1. CADRE ET OBJECTIF GENERAL

1.1 CADRE GENERAL DU PROJET

1.2 OBJECTIF DU PROJET

1.3 CADRE ET OBJECTIFS DE LA PRESENTE ETUDE

2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET POLITIQUE

2.1 CADRE INSTITUTIONNEL

2.2 LEGISLATION ET REGLEMENTATION NATIONALES

2.3 CONVENTIONS INTERNATIONALES

2.4 PROGRAMMES, STRATEGIES ET PLANS EN RELATION AVEC LE PROJET

2.5 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DE LA BANQUE MONDIALE ET ANALYSE DE SON APPLICABILITE AU PROJET

3. JUSTIFICATION ET DESCRIPTION DU PROJET

3.1 JUSTIFICATION DU PROJET

3.2 Option « Sans Projet »

3.3 Description du Projet

3.4 FINANCEMENT DU PROJET

3.5 PERIODE DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET

4. DESCRIPTION DE L’ETAT DE REFERENCE

4.1 CAPITAL NATUREL

4.2 DEFIS ET ENJEUX DE L’ESPACE MARITIME

4.3 SECTEURS DE L’EB

4.4 AIRES MARINES PROTEGEES

4.5 GESTION DU TRAIT DE COTE

5. IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS E&S DU PROJET ET PROPOSITION DES MESURES D’ATTENUATION, DE BONIFICATION, D’ACCOMPAGNEMENT OU DE RENFORCEMENT DES CAPACITES

5.1 APPROCHE

5.2 HORIZON TEMPOREL

5.3 IMPACTS DU PROJET ET MESURES PROPOSEES POUR L’ATTENUATION, LA BONIFICATION, L’ACCOMPAGNEMENT OU LE RENFORCEMENT DES CAPACITES

6. PLAN DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL

6.1 OBJECTIFS

6.2 PLAN D’ATTENUATION, DE BONIFICATION, D’ACCOMPAGNEMENT ET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES

6.3 PLAN DE SUIVI

7. MOBILISATION DES PARTIES PRENANTES

7.1 APPROCHE ET OBJECTIFS

7.2 IDENTIFICATION DE PARTIES PRENANTES CONCERNEES PAR LE PROJET

7.3 ACTIVITES DE CONSULTATION ET D’INFORMATION MISES EN ŒUVRE JUSQU’A PRESENT

7.4 CONCEPTION DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION PUBLIQUE SUR LE PROGRAMME EB

7.5 MECANISME DE GESTION DES PLAINTES DU PROJET