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Etude d’Impact Environnemental et Social du Projet 224 Tétouan : Rapport final

Collectivite Auteur : ERM
Date de publication : 02/10/2020
Type : Rapport
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Résumé non technique
1. Introduction
1.1 Contexte du Projet
1.2 Justification du Projet
1.3 Présentation des acteurs du Projet
1.4 Présentation d’ERM
1.5 Objectif de l’EIES
1.6 Processus de l’EIES
1.7 Structure du rapport
2. Etude de cadrage
2.1 Préambule
2.2 Description succincte du Projet
2.3 Caractérisation succincte de la zone d’implantation du Projet
2.4 Discussion de la sensibilité de l’environnement naturel et humain
2.5 Description de la zone d’influence du Projet
2.6 Liste des enjeux E&S
3. description du projet
3.1 Eléments de contexte
3.2 Vue d’ensemble du Projet
3.3 Présentation des Porteurs du Projet
3.4 Localisation
3.5 Description des activités
3.6 Résultats attendus
3.7 Financement et Budget
3.8 Calendrier
3.9 Main d’œuvre
3.10 Consommation de ressources
3.11 Emissions, effluents et déchets
3.12 Points clefs et risques du Projet
4. Analyse des variantes
4.1 Alternatives de site
4.2 Alternative sans projet
4.3 Alternative avec projet
5. Cadre politique, juridique et institutionnel
5.1 Cadre juridique
5.2 Cadre Institutionnel
5.3 Cadre politique
6. Description de l’état initial de l’environnement naturel et humain
6.1 Zone d’étude
6.2 Environnement Physique
6.3 Environnement biologique
6.4 Environnement social
7. Evaluation des impacts environnementaux et sociaux
7.1 Approche méthodologique
7.2 Evaluation des impacts environnementaux et sociaux du Projet lors des différentes phases (construction et exploitation)
7.3 Impacts cumulatifs
7.4 Conclusion
8. Evaluation Des risques à la sécurité industrielle et la sécurité des tiers
8.1 Introduction
8.2 Risques naturels
8.3 Risques professionnels
8.4 Risques industriels
9. Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)
9.1 Rôles et responsabilités
9.2 Détails du PGES
9.3 Mesures spécifiques
9.4 Plan de surveillance et de suivi environnemental et social
10. Plan d’engagement des parties prenantes
10.1 Introduction
10.2 Exigences nationales et standards internationaux pour l’engagement des parties prenantes
10.3 Identification et caractérisation des parties prenantes
10.4 Activités d’engagement des parties prenantes
10.5 Mécanisme de gestion des doléances
10.6 Suivi et reporting des activités d’engagement des parties prenantes

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