Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Résume non technique français
1.1 Introduction
1.2 Cadre législatif et réglementaire
1.3 Description du projet
1.4 Equipements et utilités associées
1.5 Coût d'investissement du projet et planning
1.6 Analyse de l’état initial de l’environnement
1.7 Environnement humain et socio-économique
1.8 Synthèse des impacts du projet sur l’environnement
1.9 Mesures d’atténuation, plan de gestion environnementale et sociale
1.10 Bilan environnemental
2. Non technical summary
2.1 Introduction
2.2 Legislative and regulatory context
2.3 Project description
2.4 Equipements et utilités associées
2.5 Analysis of the initial state of the environment
2.6 Summary of the project impact on the environment
2.7 Mitigation measures, environmental and social management plan
2.8 Environmental assessment
3. Introduction
3.1 Démarche générale
3.2 Etapes de réalisation de l’EIES du complexe solaire de Noor-Midelt
4. Cadre législatif et réglementaire
4.1 Cadre institutionnel
4.2 Conventions environnementales internationales
4.3 Législation nationale sur la protection de l’environnement
4.4 La législation en matière de compensation des expropriations pour cause d’utilité publique
4.5 Loi n°12-90 relative 0 l'urbanisme
4.6 Dahir n°1-60-063 du 30 Hijja 1379 (25 juin 1960) relatif au développement des agglomérations rurales
4.7 Législation relative au travail
4.8 Législation relative à l’énergie
4.9 Législation et standards internationaux
4.10 Grille de limites retenues pour le projet
5. Description et justification du projet
5.1 Les raisons du choix du solaire
5.2 Situation géographique du complexe de Noor-Midelt
5.3 Statut foncier
5.4 Critères de choix du site du projet
5.5 Variantes du projet - plusieurs types de technologies solaires envisagées
5.6 Equipements et utilités associées
5.7 Coût provisionnel
5.8 Planning prévisionnel
6. Description et caractérisation de l’état de l’environnement
6.1 L'aire d’étude
6.2 Situation géographique
6.3 Accès
6.4 Milieu physique
6.5 Milieu biologique
6.6 Milieu humain
7. Identification et évaluation des impacts potentiels du projet sur l’environnement et mesures compensatoires
7.1 Méthodologie
7.2 Identification des impacts et risques potentiels
7.3 Evaluation des impacts et risques potentiels
7.4 Mesures compensatoires
7.5 Impacts et risques potentiels
7.6 Impacts positifs en phase de construction et d’exploitation
7.7 Impacts sur le milieu physique
7.8 Impacts sur le milieu humain
7.9 Intégration
7.10 Impacts sur le milieu biologique
7.11 Risque d’incendie
7.12 Impacts des travaux sur les stations sismiques
7.13 Phase de démantèlement du projet
7.14 Matrice d’identification et d’évaluation des impacts
8. Plan de gestion environnementale et sociale
8.1 Programme de surveillance en phase de construction
8.2 Programme de surveillance en phase d’exploitation
9. Note de synthèse