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ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL CADRE DU PROJET DU COMPLEXE SOLAIRE NOOR-LAÂYOUNE

Collectivite Auteur : BET G.C.I.M.
Année de Publication : 2016
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

I. Avant propos
II. Résumé non technique
II.1 Cadre institutionnel et juridique de l’étude
II.2 Description du projet et localisation du site
II.3 Le choix du site
II.4 Les variantes du projet
II.5 Equipements et utilités associés
II.6 Montant d’investissement du projet et planning global
II.7 Aire de l’étude
II.8 Analyse de l’état initial de l’environnement
II.9 Identification des impacts et mesures d’atténuation et de compensation
II.10 Gestion des risques
II.11 Plan de gestion environnemental et social
II.12 Conclusion - bilan environnemental
III. Non technical summary
III.1 Institutional and legal framework of the study
III.2 Site location
III.3 Site selection
III.4 Project variants
III.5 Equipment and associated utilities
III.6 Project investment cost and global planning
III.7 Study area
III.8 Environment initial state analysis
III.9 The project impacts and the mitigation and compensation measures
III.10 Risks management
III.11 Environmental and social management plan
III.12 Conclusion – environmental balance
IV. Cadre institutionnel et juridique
IV.1 Cadre institutionnel
IV.2 Cadre législatif et réglementaire
IV.3 Standards des bailleurs de fonds internationaux
V. Description du projet
V.1 Présentation de l’agence « MASEN »
V.2 Localisation du site
V.3 Justification du projet
V.4 Principe de fonctionnement d’une centrale solaire photovoltaïque
V.5 Variantes du projet
V.6 Actions du projet
V.7 Equipements et utilités associés
V.8 Coût du projet
VI. Horizon temporel de l’étude
VII. Aire de l’étude
VIII. Définition de l’état de référence de l’environnement
VIII.1 Milieu physique
VIII.2 Milieu biologique
VIII.3 Milieu humain
IX. Identification et évaluation des impacts potentiels sur l’environnement naturel et socio-économique
IX.1 Inventaire des sources d’impact potentiels
IX.2 Identification des impacts potentiels
IX.3 Evaluation des impacts potentiels
IX.4 Matrice de synthèse de l’évaluation des impacts potentiels
X. Identification des mesures d’atténuation et de compensation
X.1 Mesures relatives à la phase de réalisation du projet et la phase de son démantèlement
X.2 Mesures relatives à la phase d’exploitation
X.3 Identification des impacts éventuels et mesures d’atténuation et de compensation
XI. Plan de gestion environnementale et sociale
XI.1 Responsabilités pour la mise en œuvre du PGES
XI.2 Programme de surveillance et de suivi environnemental
XI.3 Contenu du programme en phase des travaux de conception et de démantèlement
XI.4 Suivi environnemental en phase d’exploitation
XII. Conclusion - bilan environnemental

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