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Elaboration des études environnementales et sociales et appui à la mise en oeuvre du PGES dans le cadre du programme d'appui au développement inclusif et durable des zones agricoles et rurales (PADIDZAR)

Collectivite Auteur : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche Maritime, du Développement Rural et des Eaux et Forêts. Direction de l’Irrigation et de l’Aménagement de l’Espace Agricole, Novec Groupe CDG, Hydro-advisor
Date de publication : 06/12/2024
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

PREAMBULE
1. RESUME ANALYTIQUE
1.1. Introduction
1.2. Cadre de l’EIES
1.3. Cadre législatif national
1.4. Exigences du bailleur de fond
1.5. Description du projet
1.6. Délimitation de la zone d’étude
1.7. Impacts du projet et mesures d’atténuation
1.8. Plan de Gestion Environnemental et Social
1.9. Plan de suivi Environnemental et Social
1.10. Consultations Publiques
1.11. Mécanisme de gestion des plaintes
2. INTRODUCTION
2.1. Contexte et justification de l’étude
2.2. Présentation du Maitre d’Ouvrage
2.3. Approche adoptée du Financement Axé sur les Résultats
2.4. Approche de l’Etude d’Impact Environnemental et Sociale
2.5. Objectifs de l’EIES
2.6. Démarche méthodologique
3. METHODOLOGIE DE REALISATION DE L’ETUDE
4. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
4.1. Cadre politique national
4.2. Cadre juridique national
4.3. Cadre institutionnel national
4.4. Exigences de la Banque Africaine de Développement
4.5. Conventions internationales
5. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROGRAMME
5.1. Justification du programme
5.2. Composantes du programme PADIDZAR
5.3. Situation géographique
5.4. Description du Programme
5.5. Description des projets étudiés
6. DONNEES DE BASE
6.1. Délimitation de la zone d’étude
6.2. Milieu Physique
6.3. Milieu biologique
6.4. Milieu humain
7. ANALYSE DES VARIANTES
7.1. Alternative sans projets
7.2. Alternative avec projets
8. IMPACTS ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
8.1. Méthodologie d’analyse
8.2. Sensibilité environnementale des éléments de milieu
8.3. Inventaire des sources d’impacts
8.4. Identification des interrelations
8.5. Évaluation des impacts
8.6. Synthèse des impacts
9. IDENTIFICATION DES MESURES D’ATTENUATION
9.1. Mesures d’atténuation générales
9.2. Mesures d’atténuations courantes
9.3. Mesures d’atténuation particulières
9.4. Impacts résiduels
10. PLAN GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES)
10.1. Introduction et objectifs
10.2. Composantes du programme
10.3. Programme de surveillance environnementale
10.4. Programme de suivi environnemental
10.5. Plan d’action en cas de situation d’urgence
10.6. Institutions responsables pour la surveillance et le suivi environnemental et social
10.7. Communication et formation
11. CONSULTATION PUBLIQUE
11.1. Phases préparatoires
11.2. Déroulement des consultations
12. MECANISE DE GESTION DES REQUETES ET DES PLAINTES
12.1. Etape 1 du processus - Réception et enregistrement des doléances
12.2. Etape 2 du processus - Classement et catégorisation des doléances
12.3. Etape 3 du processus - Traitement des doléances
12.4. Suivi et archivage

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