Collectivite Auteur :
Ministère Délégué Auprès du Ministre de l’Energie, des Mines, de l’Eau et de l’Environnement, Chargé de l’Environnement,
GIZ,
Ministère Fédéral Allemand de la Coopération Economique et du Développement (BMZ)
Année de Publication :
2015
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
I. Introduction
1. Objet et champs d’application
2. Justification du projet
II. Description du projet et des alternatives de sa réalisation
1. Description technique de la variante retenue
2. Description des alternatives
2.1. Alternatives du choix de l’espèce d’élevage
2.2. Alternatives du choix du site
2.3. Options et procédés alternatifs
2.4. Alternatives de fermeture et de réhabilitation des sites
2.5. Récapitulatif des alternatives retenues
3. Description de l’état initial de l’environnement
3.1. Délimitation et justification de la zone d’étude
3.2. Description des composantes pertinentes de l’environnement
III. Analyse des impacts
1. Identification et caractérisation des impacts potentiels
2. Evaluation de l’importance des impacts
3. Classification des impacts
4. Impacts résiduels
IV. Mesures de mitigation des impacts
1. Présentation
2. Mesures de prévention
3. Mesures d’atténuation
4. Mesures de compensation
5. Mesures d’atténuation des impacts résiduels
V. Programme de surveillance et plan des mesures de formation et de communication
1. Présentation
2. Contenu et objectifs
2.1. Plan d’atténuation, de suivi et de surveillance
2.2. Programme de formation et de communication
2.3. Plan de fermeture et de remise en état du site
3. Eléments d’opérationnalisation
VI. Cadre juridique et institutionnel
VII. Résumé non technique
VIII. Préparation et présentation de l’ÉIE
1. Préparation des termes de référence (TdR)
2. Présentation de l’ÉIE