Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Contexte
Contexte sectoriel et institutionnel
Objectif de Développement du Projet (ODP)
Bénéficiaires
Composantes / Nature des travaux à réaliser
Dispositions institutionnelles de mise en œuvre
2. Impacts probables et mesures envisagées
3. Objectifs de ce document
4. Cadre institutionnel en matière de gestion sociale et environnementale
Gestion sociale
Gestion environnementale
5. Cadre législatif et juridique en matière de gestion sociale et environnementale
Gestion sociale
Gestion environnementale
6. Directives de la banque mondiale en matière de gestion sociale et environnementale
Directives de sauvegardes environnementales et sociales de la Banque mondiale
7. Comparaison entre procédures marocaines et politiques de la Banque mondiale
Lacunes et faiblesses en matière environnementale
Lacunes et faiblesses en matière sociale
8. Evaluation sociale et environnementale
Evaluation environnementale
Evaluation sociale
Ancrage de l’approche participative
9. Processus de gestion sociale et environnementale applicables au projet
Dissémination de l’information et consultations
Sélection et évaluation des sous-projets / Eligibilité
Lancement de la procédure de passation des marchés / sélection des micro-entreprises
Suivi de la mise en œuvre du processus de gestion / Retour d’information
Gestion des conditions de travail et de sécurité des travailleurs
Gestion du foncier et compensation de préjudices éventuels autres que la dépossession de propriété
Mécanismes de gestion des doléances
Expression des doléances
Traitement des doléances
Evaluation du système de gestion des plaintes
Renforcement des capacités
Coordination
Budget à prévoir pour la mise en œuvre des actions de gestion sociale et environnementale