Collectivite Auteur :
Office National de l'Electricité et de l'Eau Potable. Direction Régionale du Centre Nord
Année de Publication :
2024
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
1. PREAMBULE
2. INTRODUCTION
3. RESUME NON TECHNIQUE
3.1 Cadre juridique
3.2 Description et justification du projet
3.3 Description de l’environnement du projet
3.4 Impact et mesures d’atténuations
3.5 Consultations et diffusions publiques
3.6 Plan de Gestion Environnementale et Sociale
3.7 Plan de suivi et de surveillance Environnemental
4. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
4.1. Cadre juridique
4.2. Cadre institutionnel
4.3. Normes et standards applicables au projet
5. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
5.1 Justification du projet
5.2 Présentation des variantes
5.3 Consistance du projet
5.4 Foncier
5.5 Planning de réalisation
5.6 Coût du projet
6. DESCRIPTION DU MILIEU D’INSERTION DU PROJET
6.1 Délimitation de la zone d’étude
6.2 Description du milieu physique
6.3 Description du milieu biologique
6.4 Description du milieu humain
6.5 Occupation des sols
6.6 Identification et evaluation des risques et impacts
6.7 Sensibilité du milieu
6.8 Sources d’impacts
6.9 Identification des interrelations
6.10 Evaluation des impacts
6.11 Synthèse des impacts
7. MESURES DE MITIGATION
7.1 Mesures d’atténuation générales
7.2 Mesures d’atténuations courantes
7.3 Mesures d’atténuation particulières
7.4 Consultations et diffusions publiques
8. PLAN DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTAL
8.1 Plan de surveillance des mesures d’atténuation
8.2 Plan de suivi Environnemental