Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

I.Présentation générale du guide
I.1. Cadre d’élaboration de ce guide
I.2. Pourquoi ce guide ?
I.3. Apports du guide aux collectivités territoriales
I.4. Destinataires de ce guide
I.5. Rappel des principes et étapes de la planification communale
I.6. Plan du guide
II. Fondements et mise en œuvre de la démarche d'intégration de l'environnement dans la planification communale
II.1. Intégration de l’environnement dans la planification communale : fondements, objectifs et étapes de la démarche
II.1.1 Fondements de la démarche d’intégration de l’environnement et du développement durable (IEL)
II.1.2 A quels besoins doit répondre la démarche IEL ?
II.1.3 Objectifs et étapes de la démarche IEL
II.2 Mise en œuvre de la démarche d’intégration de l’environnement dans la planification communale
II.2.1 Intégration de l’environnement dans l’étape de «préparation et lancement»
II.2.2 Intégration de l’environnement dans l’étape «état des lieux»
II.2.3 Intégration de l’environnement dans l’étape «diagnostic participatif»
II.2.4 Intégration de l’environnement dans l’étape «planification et programmation»
II.2.5 Intégration de l’environnement dans l’étape «mise en cohérence»
II.2.6 Intégration de l’environnement dans le SIC