Collectivite Auteur :
Banque Mondiale
Année de Publication :
2022
Type : Etude
Thème : Gestion écologique
Couverture : Maroc
Sommaire :
Effets environnementaux négatifs pendant la phase de préparation
Effets environnementaux négatifs pendant les travaux
Effets environnementaux négatifs pendant la phase d’exploitation
Section I. Introduction
1.1 Contexte du Programme
1.2 Finalité et démarche de l’ESES
1.3 Méthodologie d’élaboration de l’ESES
Section II. Description du programme
2.1 Éléments de cadrage du PPR Proposé
2.2 Indicateurs liés au décaissement et aux mesures du changement
2.3 Parties prenantes impliquées dans le programme
2.4 Effets environnementaux et sociaux anticipés du Programme
2.5 Effets sociaux du programme
2.6 Effets environnementaux du programme
2.7 Bilan global des risques du Programme à la lumière des principes de la Politique sur le PPR
2.8 Expériences antérieures des institutions impliquées
Section III. Description des systèmes nationaux
3.1. Systèmes de gestion environnementale applicable au programme
3.2. Systèmes de gestion sociale applicable au programme
3.3. Évaluation de la conformité des systèmes E&S applicables aux activités du programme par rapport aux principes fondamentaux de la politique PPR
Section IV. Évaluation de la capacité de la performance institutionnelle
4.1. Adéquation des systèmes applicables
4.2. Adéquation : Capacité institutionnelle - mécanismes de coordination
Section V. Conclusions et recommandations
5.1. Synthèse de l’évaluation des systèmes applicables au programme
5.2. Plan d’action de l’ESES