Auteur :
Chabaud
Catherine
Collectivite Auteur :
Conseil Économique, Social et Environnemental. Section de l'environnement
Année de Publication :
2013
Type : Rapport
Thème : Gestion écologique
Couverture : France
- Avis
Introduction
Les préconisations
Thème n° 1 : poursuivre et renforcer l’effort de connaissance et de recherche sur la mer
Thème n° 2 : promouvoir la gestion durable des activités humaines en mer
Thème n° 3 : prévenir les dommages environnementaux majeurs
Theme n° 4 : améliorer la gouvernance
- Déclaration des groupes
- Scrutin
- Rapport
Chapitre I : Les ressources des océans : un monde peu connu et pourtant si riche
I. Des richesses traditionnelles mieux connues et davantage exploitées
A. Le cycle de l’eau et la ressource hydrique des océans
B. De la biodiversité imaginée à la biodiversité inventoriée
C. Les ressources halieutiques : une richesse traditionnelle qui continue d’être exploitée
D. Les ressources énergétiques sous-marines
II. Des richesses et des potentialités que l’on découvre
A. La valorisation non-alimentaire des organismes marins
B. Les ressources minérales
C. Les énergies marines renouvelables
Chapitre II : les enjeux des activités humaines en mer
I. L’état des lieux contrasté des activités maritimes « historiques »
A. Le renouvellement de la flotte de commerce : un bilan contrasté
B. L’expansion continue du flux maritime des marchandises
C. La pêche et l’aquaculture
D. La plaisance
E. La construction navale de défense, un marché porteur malgré la crise
II. La mer, une « nouvelle frontière » ?
A. L’exploitation offshore, une industrie mature, une envie de conquêtes
B. Le grand chantier des énergies marines
C. Le fait maritime, un nouveau drapeau pour de nombreux secteurs d’activités
D. La recherche : des moyens opérationnels à développer
Chapitre III : Les impacts subis par les océans : des richesses fragilisées
I. Des activités en mer insuffisamment régulées
A. La surexploitation des ressources halieutiques marines
B. Les impacts du transport et de la navigation maritimes sur l’environnement
C. Les conséquences de la production, du transport et de l’utilisation des hydrocarbures en mer
II. Des impacts déjà anciens dont on prend la mesure aujourd’hui
A. Les effets du réchauffement climatique sur les océans
B. Les pollutions marines d’origine tellurique
III. Vers un développement raisonné des activités émergentes
A. Une extraction minière en milieux disparates
B. Des impacts des énergies marines renouvelables
Chapitre IV : La gouvernance des océans : un cadre complexe, des règles inachevées
I. La longue histoire du droit de la mer traduit l’extension vers le large des droits et devoirs de l’état côtier
A. La liberté des mers, enjeu majeur de la puissance maritime
B. La mer, un bien vacant, ou un bien commun ?
C. La gouvernance des espaces non « territorialisés » : les révolutions ambiguës de la CNUDM
D. L’environnement, facteur d’approche globale du milieu marin en droit international
II. Les enjeux maritimes du XXIème siècle rendent nécessaire l’adaptation de la gouvernance actuelle
A. Les principaux outils de la gouvernance internationale
B. Les approches « classiques », sectorielles ou territorialisées, de la gouvernance
C. La difficile construction des approches intégrées
D. La problématique de la biodiversité en mer