Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Introduction
a. Une approche « par pressions » centrée sur l'artificialisation des sols
b. Identifier les dynamiques à l’œuvre, mieux évaluer les politiques publiques
c. Problématique de recherche et méthodologie
1. Définir et appréhender l'artificialisation en tant que pression sur la biodiversité
1.1. La mesure de l'artificialisation et ses insuffisances
a. Définition et instruments de mesure
b. Les limites pour l'analyse des impacts sur les écosystèmes
1.2. Des indicateurs pour caractériser l'artificialisation du point de vue de la biodiversité
a. Relier usage des sols et potentiel écologique
b. Prendre en compte la réversibilité
c. Aspects spatiaux de l'artificialisation et qualité des aménagements
1.3. Un référentiel pour la gestion de l’artificialisation
a. Un problème environnemental identifié mais récent
b. Des objectifs politiques affichés
2. Etat des lieux de l'artificialisation sur les territoires français et francilien
2.1. L'artificialisation du sol en France continentale
2.2. L'artificialisation en Île-de-France
a. Une région particulièrement touchée par l'artificialisation
b. La dynamique de l’artificialisation depuis les années 1980 : grandes tendances et variations historiques
c. Les changements d’usage des sols : des évolutions complexes
d. Les usages socio-économiques des nouveaux espaces artificialisés
e. Quel bilan pour la biodiversité ?
3. Analyse du système de gestion de l'artificialisation – proposition d'un cadre comptable
3.1. Un cadre comptable du système de gestion : pourquoi, comment ?
a. Utilité d’un cadre comptable
b. Analyse des méthodes existantes
c. Choix méthodologiques
3.2. Cadre d'analyse général : trois « sphères » dans la gestion de l'artificialisation
3.3. La régulation de l'artificialisation
a. La production et la gestion de normes
b. Des instruments incitatifs : taxes et subventions
c. Contractualisation et engagements volontaires
3.4. La gestion opérationnelle
a. L'artificialisation dans la conception des projets
b. Le coût de l'utilisation économe de l'espace
c. La production d'infrastructures écologiques
3.5. Connaissance et communication
Conclusion et discussion des résultats