Collectivite Auteur :
Agence Nationale pour le Développement des Zones Oasiennes et de l'Arganier
Année de Publication :
2024
Type : Projet
Thème : Ecosystèmes terrestres
Couverture : Maroc
Executive summary
1. Introduction
2. Description du projet
3. Présentation de la zone du Projet
3.1. Zone d’Aoufous
3.2. Zone d’Akka
4. Politiques, réglementations et lois environnementales et sociales
4.1. Cadre politique du Maroc
4.2. Cadre juridique du Maroc
4.3. Évaluations et autorisations environnementales et sociales au niveau national
4.4. Normes de la Banque mondiale et principales lacunes par rapport au cadre national
5. Effets potentiels des risques environnementaux et sociaux et mesures d’atténuation standard
5.1. Risques et mesures d’atténuation spécifiques aux groupes défavorisés et vulnérables
5.2. Éléments à considérer lors de la planification et la conception pour éviter des risques et effets environnementaux et sociaux
6. Procédures et modalités de mise en œuvre
6.1. Procédures de gestion des risques environnementaux et sociaux
6.2. Activités d’assistance technique
6.4. Modalités de mise en œuvre
6.5. Proposition concernant la formation et le renforcement des capacités
6.6. Budget prévisionnel
7. Mobilisation, information et consultation des parties prenantes