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OASIS du MAROC : CADRE JURIDIQUE et INSTITUTIONNEL

Auteur : Sbaï Larbi
Date de publication : 29/08/2011
Type : Etude
Thème : Ecosystèmes terrestres
Couverture : Maroc

URL Article :

https://www.resad-sahel.org/content/download/19057/414376/version/1/file/etude%20OASIS%20MAROC__ELC_020911_DiskStation_Aug-13-0923-2015_Conflict.pdf

URL Source :

https://www.resad-sahel.org/

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 (1,62 MB) OASIS du MAROC CADRE JURIDIQUE et INSTITUTIONNEL.pdf

Résumé/Sommaire :

I. Introduction
1. Contexte
2. Objectifs de l’étude
3. Méthodologie de travail
II. Éléments majeurs pour un cadre juridique et institutionnel générique sur les oasis
1. Cadre juridique
A. Du dispositif juridique national
B. Les instruments juridiques et politiques indirectement liés aux oasis
C. Du dispositif juridique international
2. Cadre institutionnel
A. Des institutions de gestion publique
B. Des institutions de consultation
C. Des institutions non gouvernementales
III. Analyse du cadre juridique et des politiques relatifs aux systèmes oasiens
1. Du dispositif juridique
2. Des mécanismes institutionnels
3. Des politiques nationales
IV. Recommandations

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