Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

I. Les mécanismes d’autorisation et de contrôle de l’exploitation des ressources en eau et des carrières
1. Exploitation des ressources en eau
2. Exploitation des carrières
II. Plusieurs insuffisances entravent la mise en œuvre effective des mécanismes d’autorisation et de contrôle
1. Contraintes affectant la mise en œuvre des mécanismes dans le domaine de l’eau
2. Contraintes affectant la mise en œuvre des mécanismes dans le domaine des carrières
III. La nécessité d’assurer l’effectivité, l’achèvement et l’optimisation du cadre législatif et réglementaire, ainsi que la simplification de ses procédures pour une exploitation durable des ressources en eau et des carrières
Axe 1 : renforcer l’effectivité des textes législatifs et réglementaires
Axe 2 : compléter l’arsenal juridique relatif aux mécanismes d’autorisation et de contrôle
Axe 3 : améliorer la gouvernance des ressources en eau et des carrières
Axe 4 : renforcer la capacité du Maroc à assurer la durabilité de ses ressources naturelles et la résilience aux crises futures
Axe 5 : promouvoir l’efficience économique, la transparence et l’équité
Axe 6 : augmenter les retombées sociales positives de l’exploitation de l’eau et des carrières