Collectivite Auteur :
Office National de l’Electricité le et de l’Eau Potable,
Ministère de l’Intérieur. Région De Tanger-Tétouan-Al Hoceima. Province Fahs Anjra. Commune Ksar Sghir,
CID
Année de Publication :
2016
Type : Etude
Thème : Eau douce
Couverture : Maroc
CHAPITRE I. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
1.1 Introduction
1.2 Cadre législatif
1.3 Cadre institutionnel du Projet
1.4 Exigences des principaux bailleurs de fonds internationaux
CHAPITRE II. JUSTIFICATION ET DESCRIPTION DU PROJET
2.1 Justification du projet
2.2 Description du projet
CHAPITRE III. CARACTÉRISATION DU MILIEU BIOPHYSIQUE ET HUMAIN
3.1 Identification de la zone d’étude
3.2 Cadre administratif et situation géographique
3.3 Milieu physique
3.4 Milieu naturel et biodiversité
3.5 Environnement humain et activités économiques
CHAPITRE IV. ANALYSE DES IMPACTS & MESURES D’ATTÉNUATION
4.1 Introduction
4.2 Principaux enjeux environnementaux et sources d’impact
4.3 Sensibilité des milieux
4.4 Identification et Évaluation des impacts environnementaux du projet
4.5 Matrices des impacts
4.6 Évaluation des impacts
CHAPITRE V. MESURES D’ATTÉNUATION PRÉCONISÉES
5.1 Introduction
5.2 Mesures en phase de chantier
5.3 Mesures d’atténuation en phase d’exploitation
CHAPITRE VI. BILAN ENVIRONNEMENTAL
CHAPITRE VII. PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL- PSSE
7.1 Introduction
7.2 Mise en œuvre du PSSE
7.3 Surveillance Environnementale
7.4 Suivi Environnemental