Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Chapitre I. Cadre juridique et institutionnel
I.1 Introduction
I.2 Cadre législatif national
I.3 Cadre institutionnel
I.4 Conventions internationales
I.5 Exigences des principaux bailleurs de fonds internationaux
Chapitre II. Justification et description du projet
II.1 Justification du projet
II.2 Ressources en eau
II.3 Bilan besoins-ressources
II.4 Description du projet
Chapitre III. Identification du milieu récepteur et description de l’état initial
III.1 Identification de la zone d’étude
III.2 Inventaire du milieu
Chapitre IV. Analyse des impacts & mesures d’atténuation
IV.1 Introduction
IV.2 Analyse des impacts potentiels du projet
IV.3 Identification des mesures d’atténuation
IV.4 Impacts résiduels
Chapitre V. Bilan environnemental
Chapitre VI. Programme de suivi et de surveillance environnemental
VI.1 Programme de surveillance
VI.2 Identification des enceintes du chantier
VI.3 Rapport annuel de Surveillance environnemental du projet
VI.4 Conformité environnementale des chantiers des travaux
VI.5 Programme de suivi environnemental
VI.6 Clauses environnementales à intégrer dans le DCE