Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Problématique de la mise en œuvre de la relocalisation
1.1. La situation règlementaire actuelle
1.2. Pourquoi et comment mettre en œuvre la relocalisation ?
1.3. Hypothèses et principes de travail
2. Mécanismes identifiés pour la mise en œuvre de la relocalisation
2.1. Définition d’un zonage spatial et temporel du programme de relocalisation
2.2. Modalités d’acquisition des biens et des terrains concernés
2.3. Mise en place de mécanismes d’usage temporaire du littoral
2.3.1. Les différentes logiques et intérêts à prendre en compte selon les acteurs
2.3.2. Le démembrement de propriété
2.3.3. Les concessions d’occupation temporaire du domaine public
2.3.4. Le transfert des activités économiques dans des conditions équivalentes
2.3.5. Le risque de survenance d’un évènement extrême
3. Portage et gouvernance des projets de relocalisation
4. Montage financier et logique économique des projets de relocalisation
4.1. Estimation des coûts d’un projet de relocalisation
4.2. Intégration des projets de relocalisation dans une logique coûts/avantages
5. Sources de financement des programmes de relocalisation
6. Contraintes règlementaires et institutionnelles