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... Schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l’économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Auteur :
Nègre
Louis
Date de publication : 08/06/2011
Type : Rapport
Thème : Transport
Couverture :
France
URL Article :
http://www.senat.fr/rap/r10-592/r10-5921.pdfURL Source :
http://www.senat.fr 
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(963,37 kB) rapport_info_SNIT.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
INTRODUCTION
I. LA PHILOSOPHIE GÉNÉRALE DU SNIT DÉCOULE DU GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT
A. UN DOCUMENT STRATÉGIQUE ET ÉVOLUTIF SUR LES INFRASTRUCTURES MAJEURES DE TRANSPORTS
B. OPÉRANT UNE TRANSFORMATION ÉCOLOGIQUE
C. …ET SOUMIS À CONCERTATION
II. LES AVANCÉES DE L’AVANT-PROJET CONSOLIDÉ ET LES MARGES DE PROGRESSION POSSIBLES
A. LA PRISE EN COMPTE DES COÛTS DE RÉGÉNÉRATION ET DE MODERNISATION DES RÉSEAUX EXISTANTS
B. L’EXPLICITATION DE LA CLEF DE FINANCEMENT ENTRE L’ÉTAT, LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LES AUTRES ACTEURS POUR CHAQUE MODE DE TRANSPORT
C. LA RECONNAISSANCE DES PROJETS QUI BÉNÉFICIENT D’UNE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE
III. LES LIMITES QUI DEMEURENT DANS L’AVANT-PROJET CONSOLIDÉ
A. LE DÉVELOPPEMENT PORTUAIRE ET L’INTERCONNEXION AVEC LE RÉSEAU FERROVIAIRE ET FLUVIAL DOIVENT S’INSCRIRE DANS UNE DIMENSION EUROPÉENNE
B. L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET LA MODERNISATION DES ROUTES NATIONALES EXISTANTES SONT INSUFFISAMMENT PRIS EN COMPTE PAR LE SNIT
C. L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SNIT COMPORTE DE NOMBREUSES LIMITES.
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