Collectivite Auteur :
Ministère Délégué auprès du Ministre de l'Energie, des Mines de l'Eau et de l'Environnement, chargé de l'Environnement
Année de Publication :
2016
Type : Livre
Thème : Industrie
Couverture : Maroc
- Introduction
- Contexte national de développement des zones industrielles
- Enjeux liés à la réalisation de l’EIE d’une ZI
- Présentation du projet de zone industrielle
1. Justification des raisons d’être du projet
2. Description des alternatives examinées et des options retenues du projet
3. Description détaillée du projet
- Bref aperçu sur le cadre légal réglementaire et institutionnel
1. Cadre légal et réglementaire
2. Cadre institutionnel
- Description de l’état initial de l'environnement
1. Zone d'influence du projet
2. Description de l'état initial de l'environnement
- Évaluation des impacts environnementaux et sociaux
1. Méthodes et outils de l'analyse des impacts
2. Les impacts positifs
3. Les impacts négatifs
- Mesures de prévention, d’atténuation et de compensation des impacts
1. Démarche recommandée
2. Mesures de prévention des impacts négatifs (Phase de conception)
3. Mesures d’atténuation des impacts négatifs de la ZI
4. Autres mesures d’atténuation
5. Réduction des impacts résiduels
6. Atténuation des impacts cumulatifs
7. Compensation des impacts négatifs
8. Mesures de Prévention/limitation des impacts indirects ou induits
9. Mesures d'intervention urgente en cas d'accident
- Suivi des impacts et surveillance des mesures de mitigation
1. Pour la surveillance environnementale
2. Pour le suivi environnemental
- Renforcement des capacités et formation
- Communication et échange d’information
1. Pour la surveillance environnementale
2. Rapportage et échange d'information
3. Information et sensibilisation
- Plan d'atténuation, de suivi de renforcement des capacités et d’information
- Intégration des mesures environnementale dans le projet
- Préparation des TDRs de l'EIE