Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Les tendances planétaires
1.1 Les liens entre commerce et environnement
1.2 L’évolution vers l’économie verte
2. Gouvernance internationale de l’environnement
2.1 Les principes
2.2 Les mesures nationales en matière d’environnement
2.3 Les accords environnementaux multilatéraux
3. Le droit commercial international
3.1 Les objectifs de l’Organisation mondiale du commerce
3.2 La structure de l’Organisation mondiale du commerce
3.3 Les principes fondamentaux
3.4 Les principaux accords, particulièrement ceux qui ont trait à
l’environnement
3.5 Les autres accords de l’OMC
3.6 Les accords commerciaux régionaux ou préférentiels
4. Les négociations commerciales multilatérales : l’OMC et le Cycle de Doha
4.1 L’environnement et le mandat de Doha de l’OMC
4.2 L’avenir
4.3 L’Accord de Bali
5. Les liens juridiques et politiques
5.1 Les procédés et méthodes de production
5.2 Les mesures environnementales, la compétitivité et les transferts
de pollution
5.3 Les normes volontaires de développement durable
5.4 L’OMC et les Accords environnementaux multilatéraux
5.5 Les droits de propriété intellectuelle
5.6 Les politiques industrielles écologiques
5.7 L’agriculture et les OGM
5.8 Les subventions
5.9 Les biocarburants
5.10 Les marchés publics durables
5.11 Les biens et services environnementaux
5.12 L’investissement
6. Accords commerciaux régionaux et bilatéraux
6.1 Les dispositions relatives à l’environnement dans les accords commerciaux régionaux et bilatéraux
6.2 Évaluation des incidences environnementales
6.3 La gouvernance environnementale
6.4 Ouverture
7. Soutien du commerce et renforcement des compétences dans une économie verte
7.1 Aide pour le commerce
7.2 La facilitation des échanges
8. Conclusions