Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Introduction
1.1. Contexte juridique et définition de l’EES
1.2. Objectifs, contenu et modalités d’élaboration de l’EES
Chapitre 2 : Présentation générale de la SNMB et articulation avec d’autres plans/schémas/programmes
2.1. Objectifs de la SNMB
2.2. Contenu de la SNMB
2.3. Articulation avec d’autres plans/schémas/programmes ou autres documents de planification
Chapitre 3 : Etat initial de l’environnement
3.1. Milieu physique
3.2. Milieu naturel
3.3. Milieu humain
3.4. Synthèse et hiérarchisation des enjeux
Chapitre 4 : Explication des choix retenus au regard des solutions de substitution
4.1. Une élaboration prenant en compte de nombreuses contributions
4.2. Une intégration des considérations environnementales dans le processus d’élaboration de la SNMB
4.3. Des marges de manœuvre délimitées notamment par la PPE, le PNFB et le PNPGD
4.4. Des choix prenant en compte des enjeux environnementaux, économiques et sociaux ...
Chapitre 5 : Evaluation des incidences notables probables de la mise en œuvre de la SNBM et présentation des mesures environnementales
5.1. Principes généraux et grille de lecture de l’évaluation des incidences notables probables
5.2. Analyse détaillée des incidences notables probables par enjeu environnemental
5.3. Synthèse visuelle des incidences résiduelles de la SNMB sur l’environnement
6. Chapitre 6 : Présentation du suivi environnemental de la SNMB
6.1. Objectifs du dispositif de suivi
6.2. Indicateurs et modalités de suivi environnemental de la SNMB
Chapitre 7 : Présentation de la méthodologie d’évaluation environnementale
7.1. Réalisation de l’Etat Initial de l’Environnement
7.2. Identification et hiérarchisation des enjeux environnementaux
7.3. Justification des choix réalisés au regard des solutions de substitution raisonnables
7.4. Méthodologie pour l’évaluation des incidences notables probables de la SNMB sur l’environnement
8. Bibliographie de l’état initial de l’environnement
8.1. Milieu physique
8.2. Milieu naturel
8.3. Milieu humain