Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Développer un système de fiscalité environnementale et énergétique incitatif et adapté aux filières de l’économie verte, est l’un des principales recommandations du conseil économique social et environnemental dans son rapport : économie verte ; opportunités de création de richesses et d’emplois. Cette recommandation a été proposée par plusieurs intervenants dans différentes occasions dont notamment le COP 22 et les dernières assises fiscales, ce qui ouvre la question sur l’importance de la mise en place d’une telle fiscalité dans la réussite de la transition verte au Maroc. A souligner que durant la dernière décennie, le Maroc n’a cessé d’entretenir une panoplie d’efforts pour émigrer vers une croissance économique verte, qui entraîne une amélioration du bien-être humain tout en réduisant de manière significative les risques environnementaux et la pénurie de ressources. Ces efforts ont eu lieu, sur le plan juridique en promulguant un ensemble de texte de lois en matière de protection et mise en valeur de l’environnement, sur le plan stratégique en adoptant un ensemble de stratégies et plans sectoriels qui vise à soutenir le développement durable dans les différents secteurs, et sur le plan d’infrastructures en réalisant des méga-chantiers en matière d’efficacité énergétique. Or pour financer cette croissance verte, accompagner les partis concernés durant tout le chemin de transition et récolter les fruits des efforts entretenus, il a besoin à des mécanismes financiers spécifiques dont entre autres la fiscalité environnementale. L’objectif de ce travail est de montrer l’importance de développer un système de fiscalité environnementale dans la réussite de la transition verte Marocaine.