Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

I. AVIS révisé de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’exposition aux pesticides des personnes travaillant dans l’agriculture
1. Contexte et objet de l’autosaisine
2. Organisation de l’expertise
3. Analyse et conclusions du GT et du CES
3.1. Constats et orientations générales du GT
3. Analyse et conclusions du GT et du CES
3.1. Constats et orientations générales du GT
4. Conclusions et recommandations de l’agence
II. Rapport d’expertise collective
1. Introduction
1.1 Contexte
1.2 Définition du périmètre des « pesticides »
1.3 Définition de la population des personnes travaillant dans l'agriculture
1.4 Le concept d’exposition
2. Démarche des travaux d’expertise
2.1 Objet de l'autosaisine
2.2 Modalités de traitement : moyens mis en œuvre (Anses, CES, GT, rapporteur(s)) et organisation
2.3 Prévention des risques de conflits d’intérêts
2.4 Cadrage de l’expertise
2.5 Revue des données de la littérature sur les situations françaises
2.6 Données issues des dispositifs de surveillance médicale
2.7 Études de cas
2.8 Les statistiques agricoles
2.9 La littérature scientifique sur les situations étrangères
2.10 Les données d’exposition et évaluation réglementaire
2.11 Moyens de réduction et recommandations
3. Informations disponibles sur les expositions aux pesticides des personnes travaillant dans l’agriculture dans les situations françaises
3.1 Dénombrement et caractéristiques de la population agricole
3.2 Informations issues de la littérature sur la France
3.3 Informations disponibles dans les dispositifs de vigilance, dans les tableaux de maladies professionnelles, dans l’enquête SUMER, et dans les matrices emplois/expositions ou cultures/expositions
3.4 Informations disponibles dans le cadre de l’homologation
3.5 Informations disponibles dans les statistiques agricoles
3.6 Informations provenant d’auditions d’acteurs éclairés
4. Informations disponibles sur les expositions aux pesticides des personnes travaillant dans l’agriculture pour d’autres productions agricoles et dans les situations étrangères, question de l’extrapolation
4.1 Approche bibliométrique générale
4.2 Approche exploratoire de la littérature internationale dans le domaine de la métrologie et de l’épidémiologie par analyse de rapports de synthèse et de résumés d’articles
4.3 Extrapolation des constats : les enseignements des études de cas
4.4 Conclusion
5. Les déterminants de l’exposition
5.1 Des déterminants de différentes natures
5.2 Diversité des populations exposées
5.3 Production, capitalisation, accessibilité des informations pour évaluer les risques et planifier la prévention
5.4 Conception des systèmes de production agricole
5.5 Moyens de prévention prescrits, matériel agricole, EPI, bonnes pratiques
5.6 Politiques publiques
5.7 Importance de l'histoire
5.8 Conclusion
6. Moyens actuels de réduction des expositions et/ou des risques
6.1 Réduction d’usage
6.2 L’homologation
6.3 Matériel de traitement et exposition aux pesticides
6.4 Le rôle des EPI dans la protection des expositions aux pesticides
6.5 Le conseil aux personnes travaillant dans l'agriculture pour prévenir le risque chimique
7. Enseignements sur l’interdisciplinarité
7.1 Pluralité des approches
7.2 Des points de vue absents
7.3 Relier des domaines d'investigation fragmentés
7.4 Mieux préciser les limites de validité des connaissances disponibles et mise à l’épreuve de la fiabilité des expertises
7.5 Composer avec les dispositifs matériels et institutionnels propres à chaque discipline
8. Conclusions et recommandations du groupe de travail
8.1 Conclusions
8.2 Recommandations